Olivier legrand

La circulation en Ile-de-France pendant les JO
Du vendredi 26 juillet au dimanche 11 août 2024, Paris accueillera les Jeux Olympiques 2024.Quelques jours plus tard, du 28 août au 8 septembre, se tiendront également les Jeux Paralympiques. Consulter les informations relatives à la réglementation de la circulation...
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Arrêté du 22 novembre 2023 – Exemptions relatives à l’utilisation de plomb dans les alliages d’aluminium destinés à l’usinage, dans les alliages de cuivre et dans certaines batteries
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L’arrêté du 22 novembre 2023 transpose la directive déléguée (UE)2023/544 de la Commission du 16 décembre 2022. Cette directive vise à modifier les exemptions à l'interdiction d'usage du plomb, du mercure, du cadmium et du chrome hexavalent dans la construction...
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Proposition de loi pour limiter les publicités climaticides – Interdiction publicité pour les véhicules
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Cette proposition de loi demande notamment l’interdiction de la publicité pour les véhicules terrestres à moteur de plus de 500kg. Elle vise également à renforcer l’affichage environnemental, en demandant la communication des émissions de gaz à effet de serre associées...
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La France partie pour s’opposer à l’acte d’exécution sur les carburants synthétiques
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Cet acte permet l’homologation des véhicules roulant exclusivement aux carburants synthétiques neutres en carbone. Il a été obtenu au printemps par l’Allemagne en y conditionnant son soutien au règlement sur les émissions de CO2 des voitures. La première réunion du...
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PLF – Le Gouvernement déclenche le 49.3
La France partie pour s’opposer à l’acte d’exécution sur les carburants synthétiques Cet acte permet l’homologation des véhicules roulant exclusivement aux carburants synthétiques neutres en carbone. Il a été obtenu au printemps par l’Allemagne en y conditionnant son soutien au...
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Crédit d’impôt batterie
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Afin d'encourager le financement des industries contribuant à la transition vers une économie décarbonée, le projet de loi de finances pour 2024 prévoit la création du crédit d'impôt au titre des investissements en faveur de l’industrie verte (C3IV). Dans le cadre...
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CO₂ des poids lourds: un texte sur les procédures pour «détecter toute stratégie [améliorant] artificiellement la performance des véhicules» lors des essais
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La Commission a ouvert une consultation sur ce règlement délégué, du 17 novembre au 15 décembre, en application des normes d’émissions de CO₂ des poids lourds de 2019. Il concerne aussi la consommation de carburant. « Les autorités compétentes en...
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Région Ile de France – Aides régionales pour l’acquisition de véhicules propres désormais conditionnées au bilan carbone du pays de production
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Désormais l’aide régionale, dont le montant sera aussi fortement augmenté et qui bénéficiera à tous les Franciliens de grande couronne - qu’ils travaillent ou non dans une ZFE -, l’assemblage final des voitures électriques devra être fait dans un pays...
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Vote sur le stationnement des SUV à Paris
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La Mairie de Paris a annoncé cette semaine qu'elle allait soumettre au vote des Parisiens une hausse « significative » des tarifs de stationnement pour les 4 x 4 urbains. Sont concernés les voitures particulières essence, diesel ou hybride de...
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