• 2-3 ROUES

Lancement d’une nouvelle vague de financement fonds vert en 2024
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Le fonds vert, le fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires, vise à accompagner le déploiement des ZFE. En 2023, 218 projets ont été soutenus grâce au fonds vert pour faciliter la mise en œuvre opérationnelle et l’acceptabilité...
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Accord entre l’UE et la Norvège sur l’approvisionnement de matériaux nécessaires à la confection de batteries
L’UE et la Norvège ont signé le 21 mars 2024 un protocole d’accord visant à définir un cadre global pour une coopération dans le domaine des chaînes de valeur des matières premières terrestres et des batteries. L’objectif est de développer...
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ZFE : Rouen, Marseille et Strasbourg n’ont plus à restreindre la circulation des véhicules Crit’air 3 en 2025
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A l’issue du comité ministériel « qualité de l’air en ville », réuni mardi 19 mars 2024, le ministre de la Transition écologique fait savoir que les agglomérations de Rouen, Marseille et Strasbourg ne sont plus considérées comme étant "en dépassement de...
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Entrée en vigueur du crédit d’impôt au titre des investissements dans l’industrie verte (C3IV)
Le crédit d’impôt au titre des investissements dans l’industrie verte (C3IV) vise à favoriser le développement de projets industriels dans des filières clés de la transition énergétique, notamment dans la filière des batteries. Le dispositif est entré en vigueur le 14...
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Point sur les équipements de protection individuelle
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Point sur la règlementation applicables aux différents équipements de protection individuelle en 23RM : Casque : obligatoire pour le conducteur et le passager. Il doit être conforme au règlement de Genève 22/05. Une étiquette blanche attestant du type d’homologation ECE est...
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ZFE : la métropole Aix-Marseille-Provence renonce à l’exclusion des véhicules Crit’Air 3
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La métropole d’Aix- Marseille-Provence renonce à son tour à exclure les véhicules Crit’Air 3 (immatriculation entre 1997 et 2010) de ses zones à faibles émissions (ZFE) d’ici janvier 2025. Elle rejoint ainsi Paris et Toulouse. Cette décision fait suite à...
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ADEME : Version actualisée du rapport « Transition(s) 2050 »
L’ADEME a mis en ligne le 6 mars une version actualisée de la synthèse de son rapport « Transition(s) 2050 » publiée en 2021. Elle a notamment été enrichie : De nouveaux enseignements sur la sobriété, les empreintes en matières et carbone,...
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Directive qualité de l’air: accord en trilogue
Le Parlement européen, le Conseil de l’UE et la Commission européenne ont trouvé un accord sur la révision de la directive sur la qualité de l’air, à l’issue d’un trilogue, le 20 février au soir. Visant à garantir que la...
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Commission européenne : autorisation d’une aide d’Etat de 6,9 milliards d’euros pour le développement de l’hydrogène
La Commission a autorisé, en vertu des règles de l'UE en matière d'aides d'État, un troisième projet important d'intérêt européen commun («PIIEC») visant à soutenir les infrastructures pour l'hydrogène. Ce PIIEC devrait stimuler l'approvisionnement en hydrogène, réduisant ainsi la dépendance...
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La CEE-ONU introduit la première méthodologie pour mesurer les émissions de particules provenant des pneumatiques
Le Forum mondial de l’harmonisation des règlementations relatives aux véhicules de la CEE-ONU propose d’introduire deus méthodes pour mesurer l’abrasion des pneumatiques dans le cadre du Règlement ONU n°117 : Sur routes ouvertes : un convoi de 4 véhicules dont un...
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